Mentions Légales

L'éditeur

L'éditeur du site Web www.promenade-sainte-catherine.com est la société DIVONA, domiciliée au 14 rue Auber - 75009 PARIS
- N° SIRET : 32030240900018
- Téléphone : 01 42 65 72 00
- Directeur de la publication : M. Thierry CAHIERRE, Président, adresse mail Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.m

Création, développement et hébergement

Le site est hébergé chez OVH.
2 rue Kellermann
59 100 Roubaix
France 

Conception : ZIMAGES

Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur du site est informé que les informations personnelles recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique par le Service Marketing & Communication Digitale du Centre Commercial Promenade Sainte-Catherine, notamment lors de la connexion au Site ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par l’utilisateur. En devenant un utilisateur inscrit en tant que membre et en acceptant de fournir les données de localisation, l'utilisateur reconnaît qu'il / elle fournit volontairement à la société DIVONA des données identifiables personnellement le / la concernant (par exemple, nom, prénom, adresse, numéro de téléphone ou adresse e-mail) ('données personnelles'). La société DIVONA s’autorise à utiliser de telles données personnelles pour répondre à une demande de l'utilisateur ou lui faire des offres personnalisées. L'utilisateur est informé qu'il / elle bénéficie d’un droit d’accès, de suppression et de rectification aux informations qui le concernent et qu’il peut exercer ce droit en s’adressant à : Centre Promenade Sainte-Catherine - Service Marketing & Communication Digitale - 14 rue Auber 75009 PARIS. L'utilisateur est informé que des 'cookies' peuvent être utilisés pour fournir à l'utilisateur une information personnalisée. Le cookie ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais il est uniquement mis en œuvre pour repérer les informations concernant un usager navigant sur le portail. A tout moment, l'utilisateur a un droit d'accès, de suppression et de modification des données personnelles collectées via les cookies.

Propriété intellectuelle
L'intégralité du site mobile est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. L'ensemble des textes, graphismes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (etc.) et plus généralement l'ensemble des éléments constituant le site mobile ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable de l’éditeur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale du contrefacteur. L’éditeur se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom Promenade Sainte-Catherine et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de l’éditeur.

Marques et Logos
Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Conformément à la législation française toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou logos, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable du propriétaire de la marque ou du logo est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L. 713-2 et L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

Modification des mentions légales
La société DIVONA se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

Protection de la vie privée et des données à caractère personnel
La société DIVONA respecte les lois françaises sur la protection de la vie privée et notamment ses obligations de déclarations auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des données collectées sur le Site et/ou l’Appli a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (Déclaration CNIL) enregistrée sous le numéro (en cours).

Liens Hypertextes
Les pages de ce site Web pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites.
La société DIVONA ne se porte pas garante du contenu de ces autres sites et ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation de contenu de ces sites.
Les liens vers d’autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce site Web.

Responsabilités
La société DIVONA ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site.
La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.

Utilisation des cookies
Promenade Sainte-Catherine peut être amenée à utiliser le système des "cookies". Le cookie ne nous permet pas de vous identifier, mais de manière générale de collecter des informations lors de votre passage sur notre site. Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties de notre site qui vous intéressent. Ces "cookies" vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront que vous nous avez communiqué ces informations à une date antérieure. Il vous est possible de détecter l’existence de ces "cookies" et, le cas échéant, de les supprimer. Il vous est possible de vous opposer à l’enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.
Pour en savoir plus : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/conseils-aux-internautes/

Restez branché & informé !

RECEVEZ EN EXCLUSIVITÉ NOS INFOS & PROMOS !
Inscrivez-vous pour recevoir notre top newsletter